Un total de 9.524 détenus ont bénéficié des procès à distance, du 5 au 9 octobre, après leur consentement, afin de leur épargner tous les risques sanitaires en cette conjoncture exceptionnelle, marquée par la propagation du coronavirus, a indiqué lundi le Conseil supérieur du pouvoir judiciaire (CSPJ).
Selon un communiqué du CSPJ, des résultats exceptionnels ont été enregistrés, du 5 au 9 octobre, puisque l’ensemble des tribunaux du Maroc ont tenu durant cette même période 403 audiences, au cours desquelles 8.096 affaires ont été mises au rôle.
Ce projet de procès à distance, lancé en collaboration avec les partenaires du système judiciaire vient en consécration des valeurs d’ouverture et de communication concernant les différentes mesures prises par le CSPJ pour freiner la propagation du Covid-19 dans le Royaume, indique le Conseil, soulignant son engagement continu vis à vis du projet des procès à distance, afin de garantir que les tribunaux continuent de s’acquitter de leurs devoirs constitutionnels et de consacrer le droit à un procès équitable dans des délais raisonnables.
Le CSPJ a, en outre, mis en avant le sens de responsabilité et d’engagement de l’ensemble des composantes du système judiciaire, appelant dans ce même sens l’ensemble des acteurs à respecter strictement les mesures de prévention et de précaution préconisées, afin d’éviter les risques liés à la propagation du Coronavirus.