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	<title>poursuite &#8211; Le collimateur</title>
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	<description>Le goût de la vérité n&#039;empêche pas la prise de parti</description>
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	<title>poursuite &#8211; Le collimateur</title>
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		<title>Vidéo. Achat de voix électorales: Un candidat RNI sur la sellette</title>
		<link>https://lecollimateur.ma/54344</link>
		
		<dc:creator><![CDATA[Anouar Jihad]]></dc:creator>
		<pubDate>Fri, 06 Aug 2021 23:56:44 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[ACTUALITÉ]]></category>
		<category><![CDATA[SOCIÉTÉ]]></category>
		<category><![CDATA[Candidat RNI]]></category>
		<category><![CDATA[corruption présumé]]></category>
		<category><![CDATA[poursuite]]></category>
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					<description><![CDATA[Rebondissement judiciaire suite à la publication sur les réseaux sociaux, vendredi, d&#8217;une vidéo montrant un candidat aux élections des chambres professionnelles, en train de distribuer des billets de banque à un groupe de personnes. En effet, le Parquet de Guelmim a annoncé avoir placé en garde à vue trois individus liés à cette affaire, assurant &#8230;]]></description>
										<content:encoded><![CDATA[<p>Rebondissement judiciaire suite à la publication sur les réseaux sociaux, vendredi, d&rsquo;une vidéo montrant un candidat aux élections des chambres professionnelles, en train de distribuer des billets de banque à un groupe de personnes.</p>
<p>En effet, le Parquet de Guelmim a annoncé avoir placé en garde à vue trois individus liés à cette affaire, assurant que dès l’aboutissement de l’instruction, une suite légale sera donnée à la lumière de ses conclusions, dans le respect total de la loi en vigueur.</p>
<p>&nbsp;</p>
<p>&nbsp;</p>
<p>&nbsp;</p>
[c5ab_video c5_helper_title= » » c5_title= » » url= »https://youtu.be/dj3Dyol4onU » width= »800&Prime; height= »450&Prime; ]
<p>&nbsp;</p>
<p>En attendant les conclusions de l&rsquo;enquête judiciaire, le RNI a décidé le gel de l&rsquo;adhésion de son candidat.</p>
]]></content:encoded>
					
		
		
			</item>
		<item>
		<title>Outrage à des fonctionnaires publics, injure contre un corps constitué, publication d&#8217;allégations et faits mensongers et diffamation: Pourquoi le ministère de l&#8217;Intérieur a décidé de poursuivre Mohamed Ziane en justice</title>
		<link>https://lecollimateur.ma/37679</link>
		
		<dc:creator><![CDATA[le Collimateur MAP]]></dc:creator>
		<pubDate>Tue, 12 Jan 2021 13:23:04 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[ACTUALITÉ]]></category>
		<category><![CDATA[SOCIÉTÉ]]></category>
		<category><![CDATA[Mohamed Ziane]]></category>
		<category><![CDATA[poursuite]]></category>
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					<description><![CDATA[Le ministère de l&#8217;Intérieur a décidé d&#8217;activer une poursuite judiciaire contre M. Mohamed Ziane à travers le dépôt d&#8217;une plainte devant le Parquet près le tribunal de première instance de Rabat et ce, suite aux déclarations et aux graves accusations qu&#8217;il a proférées à l&#8217;égard d&#8217;une institution nationale. Dans un communiqué, le ministère précise que &#8230;]]></description>
										<content:encoded><![CDATA[<p>Le ministère de l&rsquo;Intérieur a décidé d&rsquo;activer une poursuite judiciaire contre M. Mohamed Ziane à travers le dépôt d&rsquo;une plainte devant le Parquet près le tribunal de première instance de Rabat et ce, suite aux déclarations et aux graves accusations qu&rsquo;il a proférées à l&rsquo;égard d&rsquo;une institution nationale.</p>
<p>Dans un communiqué, le ministère précise que « conformément aux dispositions de la Constitution du Royaume, notamment celles relatives à la garantie des droits des justiciables, individus et institutions, et dans le cadre du souci de mettre en oeuvre les dispositions juridiques régissant l&rsquo;Etat de droit, et suite aux déclarations et graves accusations proférées par M. Mohamed Ziane contre une institution nationale, le ministère de l&rsquo;Intérieur a décidé d&rsquo;activer la poursuite judiciaire à son encontre à travers le dépôt d&rsquo;une plainte devant le Parquet près le tribunal de première instance de Rabat ».</p>
<p>Le communiqué ajoute que « la décision de déposer plainte est basée sur des faits matériels concrets, à travers lesquels des institutions de l&rsquo;Etat ont été offensées via la diffusion d&rsquo;accusations et d&rsquo;allégations fallacieuses, sanctionnées par le Code pénal, notamment les crimes d&rsquo;outrage à des fonctionnaires publics lors de l&rsquo;exercice de leurs missions, injure contre un corps constitué, publication d&rsquo;allégations et faits mensongers et diffamation ».</p>
<p>Le ministère de l&rsquo;Intérieur affirme que ce recours à la justice émane de son devoir constitutionnel de protection et d&rsquo;exécution de la loi et pour faire face à tous les contrevenants, quels qu&rsquo;ils soient, et de son ferme engagement à protéger ses personnels contre toute attaque, outrage ou diffamation dont ils pourraient être la cible lors de l&rsquo;exercice de leurs missions et ce, conformément à la loi et dans le cadre du strict respect des dispositions constitutionnelles et des règles juridiques en vigueur.</p>
]]></content:encoded>
					
		
		
			</item>
		<item>
		<title>Clusters de Lalla Mimouna: poursuite judiciaire à l&#8217;encontre de responsables d&#8217;unités de production de fruits rouges</title>
		<link>https://lecollimateur.ma/20132</link>
		
		<dc:creator><![CDATA[le Collimateur MAP]]></dc:creator>
		<pubDate>Wed, 22 Jul 2020 15:06:45 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[ACTUALITÉ]]></category>
		<category><![CDATA[SOCIÉTÉ]]></category>
		<category><![CDATA[clusters]]></category>
		<category><![CDATA[lalla mimouna]]></category>
		<category><![CDATA[poursuite]]></category>
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					<description><![CDATA[Le Procureur du Roi près le Tribunal de Première instance de Souk Larbaa du Gharb a annoncé qu&#8217;il a été décidé de poursuivre certains responsables de la gestion des unités de production de fruits rouges à Lalla Mimouna dans la province de Kénitra, ainsi que de certains individus chargés du transport des ouvriers. « Sur la &#8230;]]></description>
										<content:encoded><![CDATA[<p>Le Procureur du Roi près le Tribunal de Première instance de Souk Larbaa du Gharb a annoncé qu&rsquo;il a été décidé de poursuivre certains responsables de la gestion des unités de production de fruits rouges à Lalla Mimouna dans la province de Kénitra, ainsi que de certains individus chargés du transport des ouvriers.</p>
<p>« Sur la base des résultats des enquêtes judiciaires ordonnées par le parquet général concernant les circonstances de propagation de la Covid-19 au sein de trois unités de conditionnement de fruits rouges à Lalla Mimouna dans la province de Kénitra et qui ont révélé un soupçon de manquement au respect des mesures de prévention et de précaution édictées par les autorités publiques pour enrayer la propagation de cette situation épidémiologique et garantir la sécurité des personnes, il a été décidé de poursuivre certains responsables de la gestion des unités de production susmentionnées, ainsi que certains individus chargés du transport des ouvriers, pour violation des dispositions de l&rsquo;article 4 de la loi relative à l&rsquo;état d&rsquo;urgence sanitaire et de les convoquer à comparaître devant le tribunal pour qu&rsquo;ils soient jugés conformément à la loi », indique un communiqué du Procureur du Roi.</p>
]]></content:encoded>
					
		
		
			</item>
		<item>
		<title>« Année blanche dans l&#8217;enseignement au Maroc »!!! L&#8217;auteur du faux communiqué identifié&#8230; et poursuivi (Parquet général près le TPI de Khouribga)</title>
		<link>https://lecollimateur.ma/11626</link>
		
		<dc:creator><![CDATA[le Collimateur MAP]]></dc:creator>
		<pubDate>Sun, 10 May 2020 00:02:22 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[ACTUALITÉ]]></category>
		<category><![CDATA[SOCIÉTÉ]]></category>
		<category><![CDATA[année blanche]]></category>
		<category><![CDATA[fake news]]></category>
		<category><![CDATA[poursuite]]></category>
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					<description><![CDATA[Le Parquet général près le Tribunal de première instance de Khouribga a décidé samedi, de poursuivre une personne soupçonnée de publier un faux communiqué attribué au ministère de l&#8217;Éducation nationale faisant état « d’une année blanche dans l’enseignement au Maroc ». Le Procureur du Roi près le Tribunal de première instance de Khouribga, Brahim Zahir a affirmé &#8230;]]></description>
										<content:encoded><![CDATA[<p>Le Parquet général près le Tribunal de première instance de Khouribga a décidé samedi, de poursuivre une personne soupçonnée de publier un faux communiqué attribué au ministère de l&rsquo;Éducation nationale faisant état « d’une année blanche dans l’enseignement au Maroc ».</p>
<p>Le Procureur du Roi près le Tribunal de première instance de Khouribga, Brahim Zahir a affirmé dans un communiqué que suite aux informations relayées sur les réseaux sociaux concernant un faux communiqué attribué au ministère de l&rsquo;Education nationale, de la Formation professionnelle, de l&rsquo;Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique, faisant état d&rsquo;une année blanche pour tous les niveaux scolaires de l’enseignement, la Brigade nationale de la police judiciaire (BNPJ) a diligenté une enquête sous la supervision du parquet, qui a permis d’identifier l’auteur de cet acte.</p>
<p>Le mis en cause a été placé en garde à vue à la disposition de l&rsquo;enquête avant d’être déféré devant le parquet pour les faits qui lui sont reprochés.</p>
<p>La même source indique que le Parquet a décidé de renvoyer l’affaire devant le tribunal compétent conformément aux dispositions de la Loi.</p>
<p>Le ministère de l&rsquo;Éducation nationale, de la Formation professionnelle, de l&rsquo;Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique avait catégoriquement démenti, mardi, avoir annoncé « une année blanche » pour l&rsquo;ensemble des niveaux scolaires.</p>
<p>Dans une mise au point, le ministère avait qualifié de « Fake News » les informations contenues dans un communiqué circulant sur les réseaux sociaux.</p>
]]></content:encoded>
					
		
		
			</item>
		<item>
		<title>La Liga : Le Barça attaque son vice-président en justice</title>
		<link>https://lecollimateur.ma/8557</link>
		
		<dc:creator><![CDATA[Kamal Mountassir]]></dc:creator>
		<pubDate>Tue, 14 Apr 2020 18:03:59 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[ACTUALITÉ]]></category>
		<category><![CDATA[SPORT]]></category>
		<category><![CDATA[FC Barcelone]]></category>
		<category><![CDATA[poursuite]]></category>
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					<description><![CDATA[Suite à la démission de six membres du Conseil d’administration et aux accusations proférées par son vice-président Emili Rousaud démissionnaire, le FC Barcelone est monté au créneau pour annoncer sa décision d’ester en justice et demander réparations. «Le conseil d&#8217;administration nie catégoriquement toute action pouvant être qualifiée de corruption et, par conséquent, a accepté d&#8217;engager &#8230;]]></description>
										<content:encoded><![CDATA[<p><strong>Suite à la démission de six membres du Conseil d’administration et aux accusations proférées par son vice-président Emili Rousaud démissionnaire, le FC Barcelone est monté au créneau pour annoncer sa décision d’ester en justice et demander réparations.</strong></p>
<p><strong>«Le conseil d&rsquo;administration nie catégoriquement toute action pouvant être qualifiée de corruption et, par conséquent, a accepté d&rsquo;engager les poursuites pénales correspondantes. L&rsquo;action pénale à engager vise à défendre l&rsquo;honneur du club et de ses employés», a annoncé le club catalan.</strong></p>
<p><strong>Par ailleurs, le club du président Josep Maria Bartomeu a procédé également à une recomposition de son Conseil d’Administration après les démissions annoncées la semaine dernière. </strong></p>
<p><strong>Un remaniement qui permettrait au président des <em>Blaugranas </em>d’entrevoir l’avenir avec moins de contestations au sein de l’équipe dirigeante.</strong></p>
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