La formation a mis en exergue l’importance de la régulation du marché des capitaux et la protection de l’épargne des investisseurs.  Les thèmes clés traités concernent les meilleures pratiques en matière de réglementation, d’inspection, d’enquête et de surveillance au regard des abus de marché.

Les experts de la SEC, Mme Julie A. Preuitt, Conseillère spéciale principale, Mme Celeste M. Murphy, Conseillère spéciale principale au sein du Bureau des affaires internationales, et M. Rami Sibay, Directeur adjoint au sein de la Division Enforcement, ont partagé leurs connaissances et expériences pratiques dans ces domaines.

Le programme de formation a été marquée par des échanges fructueux entre les participants, offrant un espace interactif pour améliorer la compréhension des meilleures pratiques de régulation du marché de capitaux.

Cet événement constitue une étape significative dans le cadre de la collaboration entre l’AMMC et la SEC et illustre leur engagement continu à renforcer la régulation du marché de capitaux et la protection de l’épargne des investisseurs.

A propos de l’Autorité Marocaine du Marché des Capitaux (AMMC)

 L’AMMC est l’autorité de régulation du marché des capitaux marocain. L’Institution a pour missions de veiller à la protection de l’épargne investie en instruments financiers et au bon fonctionnement et à la transparence du marché des capitaux au Maroc.

 Membre de l’Organisation Internationale des Commissions de Valeurs (OICV) depuis 1996, l’AMMC a signé, en 2007, la convention multilatérale d’échange et de coopération (Multilateral Memorandum of Understanding/MMOU) de l’OICV faisant du Maroc le 44^e pays signataire et le 3^e pays Africain. L’Autorité préside également depuis février 2020, le Comité Régional Afrique Moyen-Orient (AMERC).

Cet atelier, qui s’est tenu à la fois en présentiel au siège de l’AMMC et par visioconférence, a réuni plus de 200 dirigeants et contrôleurs internes issus des sociétés de bourse, des sociétés de gestion, des teneurs de comptes et des conseillers en investissement financier.

L’ANRF a présenté un bilan opérationnel de sa relation avec les assujettis et les nouvelles tendances de risque en matière de LBC/FT. La CNASNU a présenté le dispositif national d’application des sanctions du Conseil de Sécurité des Nations Unies et a partagé quelques indicateurs sur les délais de réponse des intervenants du marché des capitaux suite à la mise à jour des listes nationales et internationales.

Cette rencontre a été l’occasion également pour l’AMMC de présenter les apports de la circulaire n°02/2022 relative au devoir de vigilance et de veille interne et les résultats de la cartographie des risques BC/FT 2023 relatifs au marché des capitaux par secteur d’activité.

Cet atelier, le 5^e du genre, s’inscrit dans la continuité des efforts soutenus de l’AMMC pour sensibiliser et mobiliser les acteurs du marché des capitaux afin de renforcer leur efficacité en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.

A propos de l’Autorité Marocaine du Marché des Capitaux (AMMC)

L’AMMC est l’autorité de régulation du marché marocain des capitaux. L’Institution a pour missions de veiller à la protection de l’épargne investie en instruments financiers et au bon fonctionnement et à la transparence du marché des capitaux au Maroc.

Membre de l’Organisation Internationale des Commissions de Valeurs (OICV) depuis 1996, l’AMMC a signé, en 2007, la convention multilatérale d’échange et de coopération (Multilateral Memorandum of Understanding/MMOU) de l’OICV faisant du Maroc le 44^e pays signataire et le 3^e pays Africain. L’Autorité préside également depuis février 2020, le Comité Régional Afrique Moyen-Orient (AMERC).

]]> https://lecollimateur.ma/123824 Tue, 27 Jun 2023 16:00:50 +0000 https://lecollimateur.ma/?p=123824 L’Autorité Marocaine du Marché des Capitaux a organisé, le vendredi 23 juin 2023, une rencontre d’échanges entre des magistrates et des magistrats du Ministère public et les dirigeants de la Bourse de Casablanca et Maroclear sur la place des infrastructures de marché dans le marché des capitaux.

Cette quatrième rencontre s’inscrit dans le cadre de l’accord de partenariat et de coopération conclu en décembre 2020 entre l’Autorité Marocaine du Marché des Capitaux et la Présidence du Ministère Public. Cet accord porte sur la coordination en matière d’infractions relatives au marché des capitaux, sur la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme et sur le déploiement d’un dispositif de formation dans le domaine du marché des capitaux.

Organisée respectivement au siège de la Bourse de Casablanca et de Maroclear, cette rencontre a permis à une vingtaine de magistrates et magistrats de différentes villes du Royaume de s’enquérir du rôle et des missions des infrastructures de marché et du fonctionnement du marché des capitaux en général.

A propos de l’Autorité Marocaine du Marché des Capitaux (AMMC)

L’AMMC est l’autorité de régulation du marché marocain des capitaux. L’Institution a pour missions de veiller à la protection de l’épargne investie en instruments financiers et au bon fonctionnement et à la transparence du marché des capitaux  au Maroc.

Membre de l’Organisation Internationale des Commissions de Valeurs (OICV) depuis 1996, l’ AMMC a signé, en 2007, la convention multilatérale d’échange et de coopération (Multilateral Memorandum of Understanding/MMOU) de l’OICV faisant du Maroc le 44^e  pays signataire et le 3^e  pays Africain. L’Autorité préside également depuis février 2020, le Comité Régional Afrique Moyen-Orient (AMERC).

www.ammc.ma

A propos de la Présidence du Ministère Public

La présidence du ministère public est l’autorité présidentielle des parquets près tribunaux du royaume et supervise la mise en œuvre de la politique pénale, suit l’action publique et les affaires dans lesquelles le ministère public est partie..

Le rapport se fixe comme objectifs fondamentaux de retracer les principaux indicateurs chiffrés du marché des capitaux au titre de l’année 2021 et de fournir des données chiffrées produites et détenues exclusivement par l’AMMC.

Cette première édition du rapport revient ainsi sur les chiffres clés du marché au titre de l’année 2021. Les indicateurs statistiques cités concernent entre autres les levées de capitaux, le marché boursier, la gestion d’actifs et la conservation des titres.

À travers la publication de ce rapport, l’AMMC permet aux acteurs du marché de s’enquérir des informations chiffrées de l’année 2021 avant la publication de son rapport annuel.

A propos de l’Autorité Marocaine du Marché des Capitaux (AMMC)

L’AMMC est l’autorité de régulation du marché marocain des capitaux. L’Institution a pour missions de veiller à la protection de l’épargne investie en instruments financiers et au bon fonctionnement et à la transparence du marché des capitaux au Maroc.

]]> https://lecollimateur.ma/70713 Thu, 03 Feb 2022 11:54:49 +0000 https://lecollimateur.ma/?p=70713 Un séminaire de sensibilisation relatif à la lutte et la prévention contre la corruption au sein du marché des capitaux a été organisé, mardi dernier, par l’Autorité marocaine du marché des capitaux (AMMC) en partenariat avec l’Instance nationale de la probité, de la prévention et de la lutte contre la corruption (INPPLC).

Ce séminaire de sensibilisation, organisé en mode visioconférence au profit des responsables des contrôles internes des sociétés de bourse et des sociétés de gestion, s’inscrit dans le cadre de la feuille de route relative à la lutte et la prévention contre la corruption au sein du marché des capitaux, indique l’AMMC dans un communiqué.

Il s’inscrit également dans le prolongement de la convention de coopération signée, le 28 novembre 2019, entre l’INPPLC et les régulateurs du secteur financier, à savoir l’AMMC, Bank Al-Maghrib (BAM) et l’Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale (ACAPS), ajoute la même source.

Pour sa seconde édition, après celle organisée en novembre 2020, ce séminaire de sensibilisation a réuni près de 80 participants. Il a été l’occasion de rappeler les composantes du dispositif national en matière de lutte contre la corruption et de présenter une revue des évolutions à l’international.

Aussi, les nouvelles attributions de l’Instance ont été discutées, notamment au vu des dispositions de la nouvelle loi 46-19 relative à l’INPPLC, publiée, en mai 2021, au Bulletin Officiel.

A travers l’organisation de ce séminaire, l’AMMC continue « son action de sensibilisation visant à diffuser la culture de lutte contre la corruption et à renforcer la confiance au sein du marché des capitaux », conclut le communiqué.