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	<title>alcool &#8211; Le collimateur</title>
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	<description>Le goût de la vérité n&#039;empêche pas la prise de parti</description>
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	<title>alcool &#8211; Le collimateur</title>
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		<title>Fès: Saisie de plus de 74.500 bouteilles d&#8217;alcool non conformes aux dispositions fiscales et douanières</title>
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		<dc:creator><![CDATA[le Collimateur MAP]]></dc:creator>
		<pubDate>Tue, 08 Sep 2020 14:38:40 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[ACTUALITÉ]]></category>
		<category><![CDATA[SOCIÉTÉ]]></category>
		<category><![CDATA[alcool]]></category>
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					<description><![CDATA[Les éléments de la Brigade régionale de la police judiciaire de Fès ont saisi, mardi tôt le matin, quelque 74.505 bouteilles de boissons alcoolisées non conformes aux dispositions fiscales et douanières, portant des marques commerciales étrangères. Ces bouteilles ont été saisies dans un entrepôt situé dans la zone industrielle « Ain Chqef » à Fès, dont les &#8230;]]></description>
										<content:encoded><![CDATA[<p>Les éléments de la Brigade régionale de la police judiciaire de Fès ont saisi, mardi tôt le matin, quelque 74.505 bouteilles de boissons alcoolisées non conformes aux dispositions fiscales et douanières, portant des marques commerciales étrangères.</p>
<p>Ces bouteilles ont été saisies dans un entrepôt situé dans la zone industrielle « Ain Chqef » à Fès, dont les deux gérants, âgés de 51 et 41 ans, ont été interpellés, indique la Direction générale de la sûreté nationale (DGSN) dans un communiqué, ajoutant que les procédures de constations ont révélé plusieurs infractions, notamment de fausses déclarations relatives aux volumes des bouteilles saisies, le taux d&rsquo;alcool dans ces boissons et la déclaration de boissons non alcoolisées et ce, afin de se soustraire aux droits de taxe imposés à ces boissons, en fonction de leur volume et de leur marque.</p>
<p>Les bouteilles saisies ont été soumises à l&rsquo;administration des douanes et impôts indirects de Fès pour entamer les expertises et procédures nécessaires et élucider toutes les infractions commises, en plus d&rsquo;une coordination avec l&rsquo;Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires (ONSSA) pour s&rsquo;assurer de la conformité de ces boissons aux normes sanitaires exigées, poursuit la même source.</p>
<p>Les deux individus interpellés ont été placés en garde à vue à la disposition de l&rsquo;enquête judiciaire menée sous la supervisions du parquet compétent pour élucider les tenants et aboutissants de cette affaire et déterminer tous les crimes et infractions commis, précise la DGSN.</p>
<p>Cette affaire s&rsquo;inscrit dans le cadre des opérations sécuritaires de la Brigade nationale de la police judiciaire (BNPJ), effectuées le 05 septembre dans plusieurs commerces de boissons alcoolisées au niveau de plusieurs villes marocaines et qui ont abouti à saisir environ un million de bouteilles d&rsquo;alcool étrangères soumises à une justification d&rsquo;origine, souligne le communiqué, ajoutant que les investigations ont révélé que le propriétaire de ces commerces dispose d&rsquo;un entrepôt similaire à Fès, soupçonné d&rsquo;être le lieu de stockage de marchandises aux droits fiscaux falsifiés.</p>
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		<title>Saisie d&#8217;environ un million de bouteilles d&#8217;alcool de contrebande à Had Soualem, Casablanca, Khouribga, Oued Zem et Béni Mellal</title>
		<link>https://lecollimateur.ma/25088</link>
		
		<dc:creator><![CDATA[le Collimateur MAP]]></dc:creator>
		<pubDate>Sat, 05 Sep 2020 08:07:49 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[ACTUALITÉ]]></category>
		<category><![CDATA[alcool]]></category>
		<category><![CDATA[dgsn]]></category>
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					<description><![CDATA[La Brigade nationale de la police judiciaire (BNPJ) a ouvert, en coordination avec les services de la police judiciaire de Casablanca, Khouribga, Oued Zem et Béni Mellal, des enquêtes préliminaires sous la supervisions des parquets compétents, sur les actes et les infractions attribués aux gérants de commerces de boissons alcoolisées soupçonnés de possession de produits &#8230;]]></description>
										<content:encoded><![CDATA[<p>La Brigade nationale de la police judiciaire (BNPJ) a ouvert, en coordination avec les services de la police judiciaire de Casablanca, Khouribga, Oued Zem et Béni Mellal, des enquêtes préliminaires sous la supervisions des parquets compétents, sur les actes et les infractions attribués aux gérants de commerces de boissons alcoolisées soupçonnés de possession de produits périmés et d&rsquo;autres d&rsquo;origine étrangères soumis à une justification d&rsquo;origine et ne portant pas de vignettes fiscales.</p>
<p>Les services de la Sûreté nationale avaient mené, vendredi, des interventions simultanées dans 10 entrepôts et commerces de boissons alcoolisées à Had Soualem, Casablanca, Khouribga, Oued Zem et Béni Mellal, indique la Direction générale de la Sûreté nationale (DGSN) dans un communiqué, notant que ces interventions se sont soldées par la saisie d’environ 1.000.000 de bouteilles de boissons alcoolisées de contrebande, 203.016 vignettes fiscales, que des employés collaient sur certaines marchandises saisies, ainsi qu&rsquo;une somme d&rsquo;argent estimée à 923 millions de centimes.</p>
<p>Selon les premières constations menées par les officiers de la police judiciaire, des quantités des boissons alcoolisées saisies sont périmées, alors que le reste est d&rsquo;origine étrangère ne portant pas de vignettes fiscales prouvant sa situation régulière vis-vis des Douanes, ajoute la même source.</p>
<p>Une enquête préliminaire a été diligentée sous la supervision des parquets compétents et en coordination avec l’administration des Douanes et Impôts Indirects et l&rsquo;Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires (ONSSA), quant à la légalité de la possession de ces boissons alcoolisées et leur innocuité, poursuit la DGSN, notant que les inspections se poursuivent sur cette affaire.</p>
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